La connaissance de ces modèles de garde saura vous inspirer pour: établir un plan parental de garde adapté à votre situation particulière; rédiger votre entente de séparation, avec l’aide de votre avocat; établir, en cas de litige, les demandes que vous présenterez au tribunal, avec l’aide de votre avocat.
Me Louis Baribeau, avocat et médiateur familial
La garde exclusive
L’enfant habite chez un seul parent pendant au moins 80% de son temps, soit 292 jours annuellement. L’autre parent exerce des accès à l’enfant jusqu’à 20% du temps, soit 73 jours par an. Dans ce modèle de garde, les accès du parent non-gardien sont généralement d’une fin de semaine sur deux. De plus, en général, les enfants passent avec ce dernier une semaine durant le temps des fêtes, une ou deux semaines au cours des vacances d’été et deux jours à Pâques.
Avantages
-Ce modèle met de l’avant la stabilité de l’enfant;
-Il permet aux enfants en bas âge de ne pas être trop longtemps séparés du parent qui est sa principale figure d’attachement;
-Il est retenu lorsqu’un parent a peu d’intérêt ou de disponibilité pour être avec l’enfant;
-Il minimise les communications entre les parents séparés.
Inconvénients
-Il rend difficile le développement et le maintien d’un lien affectif avec le parent non-gardien;
-Il peut représenter une tâche lourde pour le parent gardien, particulièrement lorsqu’il y a plusieurs enfants ou si un enfant a des besoins particuliers, par exemple, des besoins reliés à un handicap;
La garde exclusive avec droits d’accès prolongés
Aux accès communément accordés dans une garde exclusive, on ajoute une partie de la semaine de relâche, une période plus longue d’accès durant l’été, des fins de semaines allongées les lundis ou vendredis lors de congés pédagogiques ou fériés. On voit parfois l’ajout d’une soirée ou d’un coucher aux deux semaines chez le parent non-gardien. Pour qualifier une garde exclusive avec droits d’accès prolongés, ces accès doivent représenter au moins 20% et jusqu’à 39% du temps annuellement.
Avantages
-Met de l’avant la stabilité de l’enfant, tout en permettant au parent non-gardien d’être présent plus souvent dans sa vie;
-Permet de développer et d’entretenir un lien d’attachement plus fort entre l’enfant et le parent non-gardien;
Inconvénients
-Est plus complexe à gérer qu’une garde exclusive si les communications entre les parents sont difficiles.
La garde partagée
L’enfant a une résidence chez chaque parent et passe chez l’un d’eux au moins 40% de son temps annuellement. Cela représente une durée de garde totale annuelle de 146 à 219 jours par année.
La séquence la plus souvent retenue est une semaine chez un parent puis une semaine chez l’autre et ainsi de suite. Lorsque les enfants sont en bas âge, il est fréquent de choisir des périodes d’alternance plus courte, comme 3-4-3-4 ou 2-3-2-3, pour qu’ils ne soient pas privés trop longtemps de la présence de chacun de ses parents.
Auparavant, les tribunaux avaient tendance à favoriser la garde à la mère. Depuis quelques années, ils ont plutôt tendance à favoriser la garde partagée lorsque c’est possible et que cela convient aux deux parents. Cette tendance est basée sur le principe qu’il est dans l’intérêt des enfants d’avoir le plus de contacts possibles avec ses deux parents. Mais il s’agit d’une tendance seulement, car chaque cas est tranché en fonction des faits particuliers.
Pour qu’une garde partagée serve l’intérêt des enfants, on évalue les critères suivants:
- la capacité des parents d’assurer aux enfants la stabilité dont il ont besoin pour leur développement;
- les parents sont compétents et capables de s’occuper de leurs enfants;
- ils ont un degré de communication entre eux suffisant; et
- leur domicile n’est pas trop éloigné.
Avantages
-Répartit plus équitablement les tâches entre les parents, par exemple, pour la présence aux rendez-vous des enfants avec les professionnels de la santé;
-Permet aux enfants de développer un lien d’attachement solide avec chacun des parents.
Inconvénients
-Nécessite plus de coordination entre les parents que la garde exclusive, ce qui peut présenter des difficultés lorsque les communications sont difficiles;
-L’enfant peut avoir des réticences à refaire ses valises régulièrement pour des périodes prolongées en alternance chez chaque parent.
Le nesting
Ce modèle « repose sur l’idée que les enfants sont comme des oisillons dans un nid et que la mère et le père oiseaux font des aller-retours pour s’occuper d’eux », écrivait la journaliste Beth Behrendt qui a théorisée cette notion dans un article publié sur le site du New-York Times en 2017. Les parents se partagent en alternance la garde des enfants en même temps que l’occupation de l’ancienne résidence du couple. Les parents se déplacent au lieu des enfants.
Lorsque ce modèle est utilisé c’est durant une période transitoire après la séparation.
Avantages
-Minimise le choc de la rupture pour les enfants;
-Maintien les enfants dans leur milieu;
Inconvénients
-Nécessite une bonne communication entre les parents, car nécessite beaucoup d’organisation;
-Coût élevés en raison du fait que la famille occupe trois résidences (sauf si chaque parent peut demeurer chez des amis ou un membre de sa parenté durant le nesting).
Louis Baribeau, avocat et médiateur familial
